PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site et tous ses éléments (images, logos, illustrations, marques, vidéos, textes, etc.) relèvent de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle en vigueur en France et par la législation européenne (droit d’auteur, marques, dessins et modèles) et sont protégés à ce titre.

Le site et tous ses éléments (architecture, charte graphique, textes, photographies, illustrations, logiciels, images, séquences animées, éléments sonores, etc.) sont la propriété de l’éditeur ou de tiers ayant autorisé l’éditeur à les utiliser et/ou exploiter.

Tous les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Conformément au code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation ou adaptation de tout ou partie du site ou de ses éléments, par quelque moyen, sur quelque support que ce soit et à quelque fin que ce soit, non expressément autorisée préalablement par écrit par l’éditeur, serait illicite et constituerait un délit de contrefaçon passible de sanctions pénales.